Amis Bibliophiles bonjour,
Ouverture du courrier ce matin, après plusieurs jours d'absence... et je découvre ceci. .. Chacun est libre de penser ce qu'il souhaite, et pour me connaître un peu vous savez donc ce que je pense, et ce que je pense de la demande ci-dessous.
Je vais enlever ce matin les éléments en question, n'ayant aucun envie de me lancer dans un combat juridique contre ces gens.
Chacun pourra se faire son propre avis... :). Si vous intervenez dans les commentaires sur le sujet, je vous demanderais de le faire judicieusement, et d'évoquer par exemple la forme de cette demande, plutôt que le fond.
H
....
Troisième version de ce message, puisque j'ai à nouveau été contacté par le conseil de la Société Aristophil et de M. Lhéritier, juste après mon post de ce matin, qui me demande à 10h30 de modifier la 2ème version de ce message en vertu des articles...
- 29 de la loi du 29 juillet 1881
- 1382 du code civil français
Troisième version de ce message, puisque j'ai à nouveau été contacté par le conseil de la Société Aristophil et de M. Lhéritier, juste après mon post de ce matin, qui me demande à 10h30 de modifier la 2ème version de ce message en vertu des articles...
- 29 de la loi du 29 juillet 1881
- 1382 du code civil français
- l'article 226-15 du code pénal
- articles L.122-4 ; articles L.335-3 et 335-3 al.1er du code de la propriété intellectuelle.
- 6 janvier 1978 modifiée- l'article 38 (droit d'opposition pour des motifs légitimes)
- les articles 226-16 et suivants du code pénal.
Tout ceci m'exposant à un maximum de 5 ans de prison et 645 000 euros d’amende si on cumule tout.
Je retire donc et modifie ce message... Je préfère en effet investir 645 000 euros dans des livres que dans mon amicale relation avec Aristophil. :)
